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Marques déposées par la société PEPINIERES ET ROSERAIES G. DELBARD
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ATLAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLAS
PEPINIERES ET ROSERAIES G. DELBARD, Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
1358418
Date de dépôt :
10/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/1996

Présentation de la marque ATLAS

Déposée le 10 juin 1986 par la société PEPINIERES ET ROSERAIES G. DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PEPINIERES ET ROSERAIES G. DELBARD domicilié(e) Malicorne, 03600 COMMENTRY. - France.

La marque ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAS est expirée depuis le 10 juin 1996.

PEPINIERES ET ROSERAIES G. DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : LOUKSOR , MESSIRE DELBARD , BORDURE VIVE , BORDURE ROSE


PEPINIERES ET ROSERAIES G. DELBARD, Société Civile Agricole - Malicorne, 03600 COMMENTRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Produits de l'agriculture; produits de l'horticulture et du jardinage, notamment des rosiers et des roses.